Le présent logiciel, sa documentation écrite et informatique, ses fichiers textes, ses fichiers graphiques, ainsi que sa clef informatique associée, sont dénommés dans la suite de ce contrat par le terme LOGICIEL.
Le LOGICIEL est protégé par la loi relative aux droits d'auteur et par les conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il appartient à l'auteur Yves Pflieger, dénommé dans la suite de ce contrat par le terme AUTEUR.
Le présent contrat définit les conditions dans lesquelles l'AUTEUR consent à l'acheteur la licence du droit d'utilisation non exclusif du LOGICIEL.
IMPORTANT : En transférant le LOGICIEL sur votre disque dur, vous vous engagez à prendre connaissance des éléments suivants et à en respecter les principes.
PROPRIÉTÉ : L'AUTEUR conserve l'entière propriété du LOGICIEL ainsi que les droits de distribution et de diffusion de son oeuvre, laquelle est protégée par la législation française relative aux droits d'auteur et par les conventions internationales sur la propriété intellectuelle. L'octroi de la présente licence n'implique en aucun cas la communication à l'acheteur du code source original du LOGICIEL. Les fichiers informatiques, les textes et les titres contenus dans le LOGICIEL sont la propriété de l'AUTEUR.
UTILISATION GÉNÉRALE : Le LOGICIEL accorde le droit à l'utilisateur d'insérer des identités sans limitation de nombre et de mettre à profit les ressources du LOGICIEL pour effectuer tous les calculs, analyses et prévisions numérologiques se rattachant à ces identités. Le LOGICIEL permet d'effectuer des études ou interprétations numérologiques à partir de données insérées par l'utilisateur (identité, date de naissance, prénom, partenaire, etc.); ces textes, tableaux ou graphiques sont dénommés dans la suite de ce contrat par le terme INTERPRÉTATIONS.
L'acquisition du LOGICIEL donne un droit d'usage privé du LOGICIEL et non un quelconque droit de propriété sur le code source ou sur les INTERPRÉTATIONS. En acceptant les termes de cette licence, l'utilisateur s'engage à exclure tout type d'utilisation non expressément autorisé: mise à disposition ou copie du logiciel pour un tiers, diffusion de tout ou partie du LOGICIEL et de ses INTERPRÉTATIONS par vidéo, par téléphone, centre téléphonique ou pour agrémenter un site Internet personnel ou professionnel, traduction du logiciel, adaptation, création d'un programme dérivé, plagiat, modification ou corrections, en particulier la suppression ou altération des mentions de Copyright et « Tous droits réservés » attachées au LOGICIEL et à ses INTERPRÉTATIONS. Il est également strictement interdit de diffuser le LOGICIEL et ses INTERPRÉTATIONS sur un réseau de partage de fichiers.
Le LOGICIEL ne sera pas considéré comme modifié s'il est seulement
complété par des données ou paramètres propres à l'acheteur et sans
altération de la structure initiale du LOGICIEL.
Les INTERPRÉTATIONS restent encadrées par la loi de protection des droits d'auteur
ce qui signifie que l'utilisateur ne possède aucun droit de propriété sur les INTERPRÉTATIONS.
Toute utilisation non prévue dans le cadre de la présente licence est interdite.
DROIT DE REPRODUCTION: Dès lors que tout ou partie des INTERPRÉTATIONS est exportée sous la forme de fichiers destinés à l'impression sur papier, à un message, à un fichier joint, cela gratuitement ou non, l'action change de statut. Il s'agit dès lors d'une reproduction couverte par la protection des droits d'auteur.
1. Par défaut, le LOGICIEL est couvert par les lois internationales sur le droit d'auteur interdisant toute reproduction partielle ou totale du LOGICIEL et donc des INTERPRÉTATIONS générées.
2. Cependant, à titre d'exception, un droit de reproduction initial permettant
d'imprimer, partager et exporter les INTERPRÉTATIONS d'un nombre fixe d'identités (quarante-cinq) vous est accordé.
Vous pourrez ainsi choisir parmi les identités que vous insérez dans le LOGICIEL celles
pour lesquelles vous déciderez d'utiliser votre droit de reproduction initial (généralement celles de vos proches
ou de votre famille).
Le droit de reproduction initial s'obtient par l'intermédiaire d'un complément in-app sur le Microsoft Store qui est
gratuit et non rechargeable.
3. Au delà de ce droit de reproduction initial, l'exportation, l'impression, le partage ou la vente des INTERPRÉTATIONS rentre dans le cadre d'une exploitation commerciale du LOGICIEL. Ce type d'exploitation n'est autorisé qu'en contrepartie d'une redevance pécuniaire qui se règle par l'achat de compléments in-app additionnels de reproduction sur le Microsoft Store.
RESTRICTION DU DROIT DE REPRODUCTION: Il reste interdit de rendre publiques (via un site Internet ou par les réseaux sociaux) les INTERPRÉTATIONS qui sont protégées par les lois relatives aux droits d'auteur. Dans le cadre de l'exploitation commerciale des INTERPRÉTATIONS, il est conseillé de pratiquer un prix de vente au-dessus de 10 euros (pour une étude de personnalité par exemple).